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MENTIONS LÉGALES
MAISON SPORT SANTÉ TREIZ' EN FORME
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Treiz'en forme l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
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Association loi 1901 gérée et mis à jour par la Maison Sport Santé Treiz'en Forme , association loi 1901 déclarée dont le siège social se situe au Bd Louise Michel 13500 Martigues.
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Directeur de la publication : Constant CAMBOURIS, président du Comité Départemental des Offices Municipaux des Bouches-du-Rhône.
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E-mail : 13enforme@gmail.com
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SIREN : 439 920 943
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Hébergement du site assuré par la société OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
La Maison Sport Santé Treiz'en Forme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Treiz'en Forme décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur Treiz'en Forme.
Treiz'en Forme s’engage à sécuriser au mieux le site Treiz'en Forme, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.
Treiz'en Forme se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Treiz'en Forme se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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